Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCERT'IN Concert'in Confiserie
FRANCE DECOR SA

Numéro de dépôt :
3009228
Date de dépôt :
17/02/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
17/02/2010
CONCERT\'IN Concert\'in Confiserie de FRANCE DECOR

Présentation de la marque CONCERT'IN Concert'in Confiserie

Déposée le 17 février 2000 par la Société Anonyme (SA) FRANCE DECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « CONCERT'IN Concert'in Confiserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE DECOR domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE LES BRACOTS, 74890 BONS EN CHABLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 280 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE DECOR - France.

La marque CONCERT'IN Concert'in Confiserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCERT'IN Concert'in Confiserie est expirée depuis le 17 février 2010.

FRANCE DECOR a également déposé les autres marques suivantes : PRODUITS LEMAN , Les Friancettes , GOURMAN' DECO , SHAMONIX , MOUSSE DE SUCRE , ARAVIS


FRANCE DECOR SA - ZONE INDUSTRIELLE LES BRACOTS, 74890 BONS EN CHABLAIS - France - SIREN 796280170


FRANCE DECOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

- Produits de boulangerie, produits de confiserie, produits de pâtisserie, produits de chocolaterie. - Jeux et jouets - Tissus et produits textiles : figurine en tissus. - Verrerie, porcelaine, faïence et céramique : figurine en porcelaine, figurines Papier, carton et produits en ces matières : cartonnage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.